Malussés - Résiliés: trouver des solutions

“Une mauvaise série”, quelques écarts et la situation peut rapidement devenir critique… Pas de souci Buzz Assurance est là pour vous expliquer comment passer de l'ombre à la lumière…

Les situations de Malus

Les automobilistes et les motards disposent d'un bonus-malus (ou coefficient de réduction majoration - Voir Dossier complet sur le Bonus-Malus).

Faisons néanmoins un résumé pour ceux qui auraient loupé cet épisode:

Cette situation de malus est généralement la première étape des ennuis: à la suite de plusieurs sinistres totalement ou partiellement responsables votre coefficient de réduction-majoration a dépassé la barre fatidique des 100, et vous vous retrouvez désormais avec un malus qui a 2 principales conséquences:

  • Vous payez plus cher,
  • Votre assureur commence “à tousser” et vous explique qu'au prochain sinistre il faudra trouver une autre solution… ailleurs.

Les résiliations

La résiliation intervient soit un contexte dit “de forte sinistralité” (en nombre, ou en montant car un seul accident peut coûter cher), soit dans un contexte qui autorise votre compagnie à vous résilier, qu'il y ait ou non des sinistres.

Selon le motif de résiliation à l'initiative de l'assureur vous n'aurez aucun problème pour vous réassurer auprès d'une autre compagnie mais, dans les cas suivants, les choses se compliquent suite à résiliation pour:

  • Sinistre corporel responsable,
  • Fréquence de sinistre élevée (en général plus de 3 sinistres sur les 24 ou 12 derniers mois…)
  • Non paiement des primes,
  • Accident en état d'ivresse,
  • Amende pour conduite en état d'ivresse,
  • Condamnation pour délit de fuite,
  • Accident sous l'effet de stupéfiant,
  • Retrait, suspension ou annulation de permis.

Attention nous précisons que l’assuré doit obligatoirement déclarer à son assurance une suspension ou un retrait de permis, que l'évènement ait eu lieu avant la souscription du contrat ou en cours de contrat.

Modèle de lettre de résiliation assurance ICI

Les solutions

Lorsque vous avez été résilié par votre assureur pour un des motifs ci-dessus, trouver un nouvel assureur devient compliqué.

Deux solutions existent:

Les solutions spécialisées

Il existe des solutions qui permettent, selon la “criticité” de la situation de trouver une réponse rapides.

Si vous êtes malussés-résiliés automobile cliquez sur:

http://www.buzzassurance.com/fr/node/96

Si vous êtes malussés-résiliés moto cliquez sur:

http://www.buzzassurance.com/fr/node/71

Les solutions "forcées"

Si vous ne parvenez toujours pas à trouver de réponse auprès d'intervenants spécialisés il existe encore un recours ultime:

L’obligation d’assurance s’applique à la personne propriétaire d'un véhicule, pas à l'assureur qui, dans certains cas difficiles, peut refuser de couvrir un risque.

Afin que tous les propriétaires de véhicules ne trouvant pas de solutions puissent satisfaire à la loi, il a été créé un Bureau central de tarification.

Si l’assureur consulté vous oppose un refus, vous avez quinze jours pour saisir, par lettre recommandée, le Bureau central de tarification (Voir coordonnées du BCT).

Cet organisme fixera le montant de la cotisation à payer et éventuellement celui d'une franchise, moyennant quoi l'assureur sera tenu de vous garantir.

De même, si l'assureur laisse passer quarante cinq jours sans répondre à votre demande d'assurance, son silence est considéré comme un refus.

Notez aussi que le Bureau Central de Tarification ne peut contraindre une compagnie d'assurance que pour la garantie obligatoire c'est à dire la responsabilité civile.

Plus d'informations au http://www.ffsa.fr

Stratégie dans le temps

Les cotisations des contrats “Malussés-Résiliés” varient du “cher” au “très cher”…

En effet, le tarif de base dégressif (à partir de 100 vers 0,50) qui s'applique aux personnes qui ont un bonus, se trouve là majoré selon les cas de plus de 18%, 25%, 56% jusqu'à 250%…

Dans ce contexte la stratégie lorsque l'on a plus de 100 consiste à rapidement redescendre vers l'eldorado… le tarif 100 qui marque la frontière vers une situation de bonus…

La règle de la descente rapide

Si, pour l'évolution du malus, les règles de calcul était les mêmes que pour l'amélioration du bonus, la descente vers le “100” pourrait être vraiment interminable…

En effet, lorsque vous avez du bonus, celui évolue à raison de 5% tous les ans à votre échéance principale.

Plus précisément il évolue selon la formule suivante:
Coefficient de réduction majoration (Bonus) de l'année précédente x 0,95

Mais lorsque vous avez du malus, notamment avec un fort coefficient, ce système de calcul appliqué linéairement serait un vrai cauchemar pour les assurés.

C'est pourquoi le système de bonus-Malus français prévoit ce que l'on appelle la règle de “descente rapide” qui permet d'accélérer le retour vers un coefficient à 100 en cas de “bonne conduite”.

En effet, après deux années consécutives sans accident, votre coefficient ne peut être supérieur à 1.

Par exemple : si votre malus est de 1,66.
L’année suivante, si vous n’avez pas eu d’accident, il sera de:
1,66 x 0,95 = 1,57
L’année suivante, si vous n'avez toujours pas eu d’accident, il devrait être logiquement de:
1,57 x 0,95 = 1,49
Mais comme vous n’avez pas eu d’accident pendant deux années consécutives, votre coefficient sera automatiquement ramené à 100 l'année suivante. C'est la règle de la descente rapide.

dossiers_pratiques/les_malusses-resilies.txt · Dernière modification: 2012/10/12 17:40 par zassur38
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