Accessoires et Tuning: les bons réflexes

Lorsqu'on est passionné d'automobile et que, touche après touche, option après option, votre véhicule s'est progressivement transformé en une véritable bête de course (et d'exposition) la question de l'assurance de votre “capital roulant” se pose…

Etes-vous bien couvert avec votre contrat en “Tous risques”? Votre assurance tient-elle compte de la valeur réelle des options?

Et si nous faisions le point avec ce dossier Buzz Assurance?

Jusqu'où peut-on aller ??

Le tuning, c'est à dire la personnalisation de sa voiture ou de sa moto est un phénomène en plein essort. Les modifications concernent à la fois la préparation des moteurs dans le but d'en améliorer les performances, mais aussi des modifications esthétiques intérieures et extérieures.

Par rapport à l'assurance, deux principaux problèmes peuvent se poser:

  1. La modification de la puissance du véhicule représente une modification du risque qui doit impérativement être déclarée à son assureur,
  2. Les options et accessoires, qui peuvent parfois doubler ou tripler la valeur du véhicule, doivent être couverts spécifiquement.

Toute réticence, fausse déclaration intentionnelle, omission ou inexactitude dans vos réponses ou déclarations peuvent être sanctionnée, même si elle a été sans influence sur le sinistre :

  • En cas de mauvaise foi du souscripteur ou de l’assuré, par la nullité du contrat (Art.L. 113.8 du Code des Assurances),
  • Si la mauvaise foi du souscripteur ou de l’assuré n’est pas établie, par la réduction proportionnelle de l’indemnité de sinistre (Art. L. 113.9 du Code des Assurances).

Définitions des Accessoires & options

Bien assuré pour vos accessoires?? Vérifiez avec cette vidéo spécial Tuning…

Plus sérieusement, mettons-nous d'accord sur la notion d'option (ou accessoire) telle que la plupart des compagnies les définissent.

Voici quelques exemples avec 3 compagnies différentes qui vont nous permettre de consolider un définition commune:

Compagnie 1 : “Tout élément d’enjolivement (y compris les peintures publicitaires), d’amélioration, d’agrément ou de sécurité, ne figurant pas au catalogue du constructeur comme équipement optionnel, non essentiel au fonctionnement du véhicule assuré, et fixé ou non à demeure dans ou sur ledit véhicule. L’accessoire est :

  • soit livré en série, sans surcoût, par le constructeur en même temps que le véhicule assuré,
  • soit non livré en série par le constructeur et faisant l’objet d’une facturation séparée, quelle que soit sa date d’installation”

Autre exemple avec la compagnie 2:

“L’élément fixé sur le véhicule, non indispensable à l’accomplissement de la fonction de celui-ci et qui n’entraîne pas de modification de structure. Selon le cas, il peut être :

  • prévu au catalogue options du constructeur : (hors appareil audio et audiovisuel) en fonction du modèle même si le montage est effectué postérieurement à la sortie d’usine du véhicule.
  • non prévu au catalogue options du constructeur. Les décors et les peintures publicitaires, les galeries et porte-vélos sont aussi des accessoires non prévus au catalogue options du constructeur.”

Un dernier exemple avec la compagnie 3:

“Tout élément d’équipement ou d’enjolivement conforme à la réglementation routière, ajouté, qu’il soit prévu ou non au catalogue du constructeur, et fixé sur le véhicule après sa sortie d’usine, y compris les options d’origine et les appareils audiovisuels.”

En résumé, une option (accessoire):

  • Peut-être prévue ou non au catalogue du constructeur,
  • Peut-être ajoutée au non après sa sortie d'usine,
  • Fait l'objet d'une facturation séparée en cas de pose ultérieure à l'achat initial,
  • N'est pas essentielle au fonctionnement du véhicule,
  • Est fixée (ou non selon les compagnies) au véhicule.

Quelles options sont couvertes?

La liste varie selon les compagnies mais on peut citer: les autoradios, chaînes Hi-fi, alarmes antivol, ordinateurs de bord, Téléphone, télévision, système satellite…

Comment les options sont-elles assurées?

Maintenant que la définition d'option est plus claire pour tous, vous noterez que la notion “d'options montées de série” et la “notion d'options hors séries” est essentielle.

En effet une option montée en série chez le concessionnaire sera mentionnée sur la facture d'achat du véhicule.

En revanche une option montée hors série, après la sortie de chez le concessionnaire, ne sera pas incluse dans la facture du véhicule et devra faire l'objet d'un additif à votre contrat automobile ce qui est logique puisque votre assureur ne peut donc plus connaître la valeur totale de votre véhicule.

La disparition et les détériorations du contenu de votre véhicule et de ses accessoires non livrés en série par le constructeur, peuvent être couverts moyennant surprime par une extension de garantie appelée “Accessoires hors série et contenu” ou “Options et accessoires” en fonction des compagnies.

En résumé, pour assurer vos options (de seconde monte) il faut souscrire une option!

Notez aussi que cette option est accessible que si vous avez souscrit par ailleurs la garantie “Dommages Accidentels” (tous risques).

Pour quels montant s'assurer?

Les options additionnées les unes aux autres peuvent rapidement représenter des sommes (très) importantes, or les compagnies peuvent difficilement, en standard couvrir des véhicules dont la valeur a doublé, voire triplé ou plus…

Attention donc à l'extension “Accessoires & Options” classique dont le montant est souvent limité en moyenne à 1000 ou 2000 euros et rarement au dessus de 5000 euros…

En clair, l'extension “Options et accessoires” va couvrir du petit tuning sur des montants faibles sans pouvoir assurer un relooking total de votre véhicule…

Souscrivez donc cette option en connaissance de cause, vérifiez les montant précisés sur vos conditions particulières.

Pour assurer un tuning total dont le montant est important il est vivement conseillé de procéder à une expertise afin de mettre en place un contrat adapté.

Car sans cette expertise préalable, en cas de perte totale du véhicule, votre assureur ne pourra que se fier à la valeur standard catalogue connue…

Modification moteur

A l'unanimité les compagnies d'assurance précisent que le véhicule assuré doit être strictement de série courante avec le moteur standard du constructeur et ne pas avoir subi de transformations ou modifications, notamment en ce qui concerne sa puissance.

Par ailleurs le Code des Assurances et votre contrat stipulent vous devez communiquer à votre assureur “toutes les circonstances nouvelles, tous les changements qui modifient les renseignements que vous nous avez fournis à la souscription et qui sont de nature à aggraver le risque ou à en créer un nouveau.”

En résumé modifier la puce électronique ou modifier la puissance du véhicule est un changement de la nature du risque. Ne pas le déclarer c'est s'exposer au mieux, à une réduction des garanties ou, au pire à une nullité du contrat.

La première étape consiste donc à faire homologuer vos modifications par la DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement anciennement dénommée “Les Mines”) http://www.drire.gouv.fr.

Il vous faut constituer un dossier et l'adresser à l'un des centres de contrôle de véhicules de la DRIRE.

Si la DRIRE conclu que le véhicule est conforme à la législation elle délivrera un procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI) qui vous permettra d'obtenir une nouvelle carte grise.

Dans un second temps, muni du précieux sésame il faudra adapter votre contrat automobile auprès de votre assureur.

dossiers_pratiques/accessoires_et_tuning.txt · Dernière modification: 2010/09/12 10:32 par zassur38
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