L'assurance RC Pro SSII et Freelance

L’activité de conseil, de services, et d’ingénierie informatique et télécoms est souvent complexe :

  • les technologies évoluent rapidement,
  • le plus souvent les besoins initiaux de vos clients évoluent en cours de projet,
  • vous devez adapter et faire évoluer la prestation initiale, émettre des avenants,
  • la limite entre devoir de conseil, prise en compte des impacts, besoins clients est « mouvante »
  • la tendance est la mise en cause des professionnels devant les tribunaux.

En conséquence il est devenu indispensable de protéger votre entreprise financièrement et juridiquement contre un éventuel recours de vos clients ou de tiers.

Identifier les risques auxquels vous êtes exposé, envisager les cas probables, et avoir une vraie démarche de risk management vous permettra de bien préparer cette aspect souvent négligé de votre sécurité.

Que vous soyez freelance ou SSII cet article Buzz Assurance se propose de faire le point sur le contrat couvrant votre responsabilité civile professionnelle.

Que pourrait-on vous reprocher ?

Dans une activité riche et complexe, les mises en cause interviennent dans les principaux cas suivants :

  • les manquements contractuels
  • les fautes professionnelles, erreurs ou omissions,
  • les fautes intentionnelles ou dolosives,
  • la violation des droits de propriété, intellectuelle : droits d’auteur, logos, marques, image…
  • la divulgation d’informations confidentielles,
  • l’atteinte à la vie privée,
  • la diffamation,
  • les produits non-conformes ou défectueux,
  • les retards accidentels dans la prestation,
  • les dommages aux biens confiés,
  • la perte et la destruction de données,
  • la transmission accidentelle de virus

Comment s’assurer ?

Outre la multirisque professionnelle qui vous couvre pour les dommages subis par vos locaux et votre matériel, il faut choisir une assurance couvrant votre responsabilité civile professionnelle SSII et Freelance.

Selon votre activité : développement, conception, intégration, ou conseils la solution peut varier. Il importe de bien analyser votre profil de risque et vos attentes : nombre de salariés, sous-traitance, scope des interventions, zone géographique…

De nombreux paramètres vont permettre à la fois de mieux comprendre votre activité et de bâtir un contrat adapté qui sera capable par exemple d’assurer la gestion de recours clients aux USA, ou bien les conséquences de la défaillance d’un serveur quelque part en France…

Que faire en cas de sinistre ?

Alerter l'assureur ou son intermédiaire le plus tôt possible.

Chez Buzz Assurance en cas de sinistre, une équipe de spécialistes vous conseille et vous accompagne dans la définition de la meilleure stratégie et le choix, si nécessaire, des avocats et experts les plus adaptés.

La gestion pro active d’un sinistre engageant votre responsabilité professionnelle permet très souvent d’en limiter les conséquences pour l’ensemble des acteurs de la chaîne afin que vous puissiez continuer à vous concentrer sur l’essentiel : votre métier.

contrats_professionnels/iard/rc_pro_ssii_freelance.txt · Dernière modification: 2010/05/27 08:04 par zassur38
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