Entreprises agricoles & assurance

Assurer l'exploitant et sa famille, les personnes participant à la mise en valeur de l'exploitation, fait appel à des assurances obligatoires.

Mais souvent les régimes de base ne couvrent pas tout et l'exploitant doit mettre en place une protection plus étendue au travers de garanties complémentaires couvrant les arrêts de travail, l'invalidité, le décès…

Au delà des personnes il convient aussi d'assurer l'exploitation, le bétail et les récoltes…

Cet article Buzz Assurance en cours de rédaction se propose de faire le point sur le sujet. Contributeurs avertis soyez les bienvenus…

L'assurance des biens

L'assurance des bâtiments

Les bâtiments peuvent être endommagés par un incendie, une explosion, la chute de la foudre, la tempête…

  • Si vous êtes propriétaire: l'assurance multirisques agricole propose de couvrir le corps de ferme et ses extensions.
  • Si vous êtes fermier ou métayer: l'assurance multirisques doit être souscrite par le propriétaire et vous devez vous même couvrir les conséquences de votre activité.

Assurance des serres

A développer

L'assurance du matériel

Votre matériel exposé à de la casse peut être couvert en “Bris de machine”

Certains des biens sont également garantis s’ils se trouvent hors des bâtiments ou de la propriété, à l’occasion de déplacements pour les besoins de l’exploitation ou en cas d’entraide agricole.

L'assurance grêle

Les récoltes sur pied, ou non engrangées, peuvent être endommagées par la grêle, cette assurance prend en charge tout ou partie des conséquences de l'évènement.

Chaque année, des milliers d'hectares de culture sont détruits par la grêle représentant des pertes dépassant plusieurs millions d'euros… Les conséquences peuvent être dramatique et entrainer des faillites.

Les dérèglements climatiques classent les exploitations agricoles au premier rang des entreprises dites “écosensibles” (Voir notre dossier sur Le Développement durable et l'assurance)

Elle prend en charge les dommages directs causés aux récoltes par le choc mécanique des grêlons.

Elle a surtout pour objet de couvrir la perte de quantité, c’est-à-dire la baisse du rendement espéré de la récolte. Mais elle peut couvrir aussi la perte de qualité de certaines cultures, notamment celles pour lesquelles la chute de la grêle entraîne une diminution de la qualité, donc une réduction de la valeur commerciale : cultures fruitières, maraîchères et horticoles…

Toutes les cultures peuvent être assurées. Elles se répartissent habituellement en neuf catégories selon leur degré de sensibilité à la grêle : les céréales étant réputées les moins sensibles, et les cultures fruitières (pommes, poires, pêches, etc.), maraîchères et horticoles, les plus vulnérables.

L'assurance du bétail

Assurance mortalité du bétail à développer…

L'assurance des véhicules et du matériel

A développer

L'assurance des responsabilités

En tant que chef d’entreprise vous pouvez être mis en cause vis à vis des tiers, que ce soit en cas de pollution accidentelle, de traitement de vos récoltes ou encore de dommages causés par vos animaux ou vos produits livrés. Nous vous proposons des solutions adaptées à vos besoins.

La perte d'exploitation

La survenance d’un sinistre peut perturber l'activité de l'exploitation et avoir des conséquences financières qui risquent de menacer la pérennité de celle-ci.

La garantie perte d'exploitation accompagne l'agriculteur et lui permet de retrouver une situation économique similaire à celle qui aurait été la sienne s’il n’y avait pas eu de sinistre.

A la suite d'un incendie ou d'une tempête la perte d'exploitation peut indemniser, sur une période pouvant aller jusqu'à 12 mois :

  • la perte de marge brute
  • les frais généraux permanents
  • les frais supplémentaires d'exploitation

Le Fonds national de garantie des calamités agricoles (FNGCA)

Le Fonds national de garantie des calamités agricoles intervient :

  • pour les dommages non assurables d’importance exceptionnelle dus à des variations anormales d’intensité d’un agent naturel (sécheresse, inondation, gel, glissement de terrain, parasites pour lesquels il n’existe aucun moyen de lutte …) et reconnus par un arrêté ministériel ;
  • pour les récoltes non engrangées, les cultures, y compris sous serre, les animaux en plein air, les sols, les ouvrages, les plantations, y compris les pépinières, à l’exclusion des bois et forêts.

Le fonds est financé par :

  • une contribution additionnelle prélevée sur les cotisations d’assurance des dommages relatifs aux récoltes, cultures, bâtiments, cheptel mort ou vif affectés aux exploitations agricole ;
  • une dotation du budget de l’Etat ;
  • une contribution additionnelle sur l’assurance des véhicules utilitaires affectés aux exploitations agricoles.

Vos assurances personnelles

L'agriculteur, son conjoint, les enfants, les aides familiaux et associés doivent être couverts en cas de maladie ou d'accident.

Partie à rédiger. Appel aux contributeurs…

Prévoyance agricole

contrats_professionnels/iard/entreprise_agricole.txt · Dernière modification: 2008/05/07 12:50 par zassur38
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