Préserver le matériel de l'entreprise avec l'assurance Bris de Machine

Les assurances Bris de machine s'adressent aux professionnels qui utilisent un matériel coûteux dont la destruction entraînerait un arrêt ou un ralentissement d'activité aux conséquences financières importantes.

L'assurance Bris de machine a pour but de limiter les pertes financières du bris accidentel d'une machine ou d'un groupe de machines. En sont exclues les réparations d'entretien courant et les remplacements prévisibles du matériel vétuste. Ces frais font en effet partie des frais généraux et des prévisions d'investissement de l'entreprise.

Dans ce domaine aussi, deux de polices coexistent: la police “tous risques sauf” et la “multirisque”.

Quel matériel assurer en bris de machine ?

Tous les types de matériel sont susceptibles d'être assurés : matériels de chantier, d'imprimerie, machines électriques ou électronique, matériels médical (Echographe, doppler, IRM, matériel de radiographie, analyseurs…), matériels paramédical (fauteuil dentaire…), chaufferie, transformateurs, armoires frigorifiques… La liste est longue !

Dans la pratique, le chef d'entreprise fait assurer les machines les plus coûteuses ou les plus importantes pour la bonne marche de son entreprise. Il fait également assurer le matériel loué ou en crédit-bail, car le propriétaire ou l'organisme de crédit exigent en général une assurance “dommage”.

Généralement le contrat couvre le propriétaires, les locataires ou loueurs d'équipement :

  • Informatiques,
  • Presque toutes les machines, appareils électroniques, électriques, de tous secteurs : médical, audiovisuel, télécommunication…,
  • les machines de production,
  • le matériel hospitalier, celui des collectivités…
  • les engins de chantier…

Dommages causés au matériel

Les entreprises ont à leur disposition deux garanties de bases:

  • La garantie du matériel en exploitation: Elle couvre les machines en état normal de fonctionnement (en activité ou en repos). Elle prend en charge le bris ou la destruction imprévue des machines, dû à une cause interne (erreur de montage, vice de construction…), ou externe (chute d'un objet ou de la machine, effondrement du bâtiment…), ou encore à un incident d'exploitation (grippage d'une machine, échauffement mécanique, maladresse, négligence, malveillance d'un préposé ou d'un tiers…). Elle intervient aussi pour les dommages causés par le courant électrique, les phénomènes naturels, tels que les tempêtes, la grêle etc…
  • La garantie du matériel hors exploitation: Elle est adaptée à la nature du matériel. Elle peut couvrir toutes les opérations qui ne sont pas liées directement à l'activité du matériel, telles que les manutentions, le montage, les essais, le transport ainsi que les conséquences des affaissements de terrain, des collisions, des déraillements sur le chantier, les accidents sur la voie publique, le vol, le dégâts des eaux, l'incendie, les avalanches et autres phénomènes naturels.

Dommages consécutifs au bris de machine

  • Les dommages matériels, par exemple la perte de marchandise dans une chambre frigorifique, sont pris en charge conformément aux conditions générales et particulières du contrat.
  • La perte d'exploitation : il est possible de la souscrire en complément de la garantie dommages directs. Elle rembourse la perte de marge brute ainsi que les frais supplémentaires d'exploitation engagés avec l'accord de l'assureur (Par exemple, location d'une autre machine).

Nous ne conseillons pas d'assurer pour les pertes d'exploitation une machine pouvant être remplacée immédiatement et facilement. En revanche une machine difficile à se procurer et qui conditionne votre activité doit être garantie.

  • Autres garanties: Certains contrats comportent une garantie financière qui prend en charge les loyers dus pour le matériel en location ou en crédit-bail pendant la période d'indisponibilité.

Les limites de la garantie Bris de machine

- L'indemnité est limitée à la valeur de remplacement à neuf,vétusté déduite. - Parfois, la machine n'est pas hors d'usage, et il suffit de changer quelques pièces dont l'assureur rembourse le coût (transport, et main d'oeuvre inclus). sans appliquer de vétusté (sauf certaines pièces d'usure: pneus, courroies…). - Les capitaux sont parfois indexés afin d'éviter à l'assuré de signaler périodiquement les modifications de la valeur à neuf du matériel

contrats_professionnels/iard/bris_de_machine.txt · Dernière modification: 2012/07/24 15:48 par zassur38
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