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Quid de l'assurance Quad?

Plus qu'un engouement passager le quad est devenu un engin utilitaire, un loisir, un sport de haut niveau… Il ne laisse pas indifférent celui qui l'essaye pour la première fois, et son utilisation doit se faire dans le respect de certaines règles, notamment en matière d'assurance.

Ce dossier Buzz Assurance fait le point sur ce qu'il faut savoir en matière d'assurance Quad.

Les fans de Quad sur Buzz Assurance sont au:

http://www.buzzassurance.com/fr/node/16

Qu'est-ce qu'un Quad?

Le quad est un véhicule tout terrain à moteur disposant de quatre roues, d'une selle et d’un guidon. Au regard de l'assurance il relève de la catégorie des quadricycles à moteur. C'est un hybride entre l’automobile et de la moto.

Le Code de la route distingue deux catégories de quad:

  • les quadricycles légers à moteur, caractérisés par une vitesse maximale par construction inférieure ou égale à 45 Km/h, une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé (pour les autres types de moteur, la puissance maximale est de 4 kilowatts), un poids à vide maximal de 350 kg ;
  • les quadricycles lourds à moteur, c’est-à-dire ceux qui ne répondent pas à la définition précédente et qui ont une puissance maximale nette du moteur inférieure ou égale à 15 kilowatts, un poids à vide n’excédant pas 550 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes.

L'assurance du Quad

Le Quad est un véhicule terrestre à moteur soumis à l'obligation d'assurance. Qu'il soit homologué ou non, qu’il circule dans des lieux ouverts à la circulation publique ou non, son propriétaire doit souscrire une Responsabilité Civile circulation.

La garantie de responsabilité civile permet l’indemnisation des dommages causés aux tiers par le conducteur du véhicule (blessures d’un piéton, d’un passager, dégâts causés à un autre véhicule…).

A la différence de l'assurance auto ou moto, la clause de bonus-malus ne s'applique pas aux contrats d'assurance garantissant les quad dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3.

Les garanties dommages

En plus de la garantie RC circulation obligatoire, le contrat d’assurance peut comporter des garanties facultatives pour les dommages subis par le véhicule : vol, incendie, bris de glace…

L'assurance du pilote

Il est recommandé de souscrire une assurance individuelle accident dans la mesure ou la pratique du Quad n'est pas sans danger. Que ce soit en franchissement à vitesse réduite, ou en parcours rapides l'engin pèse au minimum 150 Kg et les pathologies liées aux accidents de Quad sont nombreuses. L'individuelle accident indemnise en cas d'invalidité ou de décès.

L'avis de Buzz Assurance

A l'origine réservé à des passionnés, le quad se démocratise et devient une passion populaire qui risque d'avoir des conséquences tarifaires auprès des assureurs qui se trouvent face à des sinistres corporels parfois graves.

Certaines compagnies ont tout simplement décidé de ne plus assurer les quad compte tenu du trop grand nombre d'indemnisations en corporel.

Nous le précisions dans un autre chapitre: un débutant aura peut être tendance à oublier le poids et la puissance de la machine car le quad est facile d'accès et très ludique.

En moto un débutant aura tendance à se méfier ne serait-ce que pour des raisons d'équilibre. On ne maîtrise pas une moto en 5 minutes…

En quad il suffit de s'asseoir sur la selle et de pousser la manettes des gaz pour avoir des sensations et avoir l'impression de maîtriser…

Apprentissage et prévention sont donc essentiels à la pratique du quad en toute sécurité.

Evitons de faire augmenter les tarifs d'assurance avec des accidents qui auraient pu être évités…

Accidentologie et quad

Source: http://www.securiteconso.org/article537.html

Une exploitation statistique de l’Enquête Permanente sur les Accidents de la vie Courante (EPAC), sur les années 1999 à 2002, a permis de recenser 64 accidents de quads ayant donné lieu à hospitalisation dans les services d’urgence de huit hôpitaux volontaires pour effectuer ce recensement parmi les 180 000 accidents de la base, toutes causes confondues.

La plupart des victimes sont des hommes (55 parmi les 64), âgés de 15 à 40 ans (37 patients de 15 à 40 ans, 15 de moins de 15 ans et 12 de plus de 40 ans). On note la présence de quatre enfants de moins de 6 ans. Ces accidents sont dus à des chutes pour 51 d’entre eux. Les principales lésions sont des contusions (31 cas) et des fractures (16 cas). Toutes les parties du corps sont atteintes : 19 lésions du tronc, 17 du membre supérieur, 14 du membre inférieur et 9 de la tête. Pour les 3 autres victimes, plusieurs parties du corps ont été lésées. Pour une des personnes accidentées, les conséquences cliniques après passage aux urgences sont inconnues. 21 ont été examinées, traitées et renvoyées chez elles, 29 ont été traitées puis suivies ultérieurement, 13 ont été hospitalisées (hospitalisation de moins de 8 jours pour 12 d’entre elles et une hospitalisation de 20 jours).

Par ailleurs, une enquête menée durant le 2ème trimestre 2004 par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur les conditions de location des quads recense « 42 accidents depuis 2002 dont 6 mortels. Pour l’un d’entre eux, 2 jeunes filles ont été tuées sur un quad 6 roues destiné aux activités agricoles, trop lourd pour être manœuvré par une jeune fille, notamment en terrain accidenté. Les accidents non mortels donnent des traumatismes variés (hémorragie cérébrale, chevilles, bras, poignets, épaules et côtes cassés).

Les accidents sont principalement dus à des sorties de routes, des collisions entre plusieurs véhicules, l’éjection du pilote ou au renversement de l’engin, aussi bien sur circuit que sur route ou sur terrain accidenté. »

Textes régissant l'utilisation d'un quad

Principaux articles du code de la route régissant l'utilisation des “quadricycle lourd à moteur”: Tous les détails sur

www.legifrance.gouv.fr

- L'Article R311-1 du code de la route pour la définition du “quadricycle lourd à moteur” - L'Article R221-4 du code de la route pour le permis

- L'Article R221-7 du code de la route pour les autres catégories de permis autorisant la conduite du quad

- L'Article R317-8 du code de la route pour les obligations en matière de signalisation

contrats_particuliers/iard/quad.txt · Dernière modification: 2009/04/29 09:09 par zassur38
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