Assurance Plaisance

Avec plus de 4 millions de plaisanciers en France, notre pays confirme sa position de premier constructeur de bateaux en Europe (second mondial).

Une passion néanmoins coûteuse lorsque l'on sait que les frais annexes (entretien, anneau etc…) représentent jusqu'à 15% de la valeur du bateau.

Les conséquences d'un accident, d'un vol ou d'intempéries sur le bateau peuvent quant à elle chiffrer beaucoup plus que pour une simple voiture.

Dans ces conditions l'assurance plaisance est nécessaire pour naviguer l'esprit tranquille.

Cet article Buzz Assurance se propose de faire le point sur l'assurance plaisance.

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Les garanties offertes

Les contrats plaisance couvrent à la fois les dommages subis et les dommages causés aux tiers.

Voici une liste non exhaustive des garanties les plus fréquentes (Attention certaines garanties peuvent varier selon les compagnies).

  • Responsabilité civile: elle vous couvre en cas de dommages corporels ou matériels causés à des tiers. Vérifiez que la responsabilité civile des équipiers est comprise dans la garantie responsabilité civile de votre assurance bateau.
  • Dommages et pertes subis par le bateau: cette garantie couvre les pertes et avaries de bateau en cas de naufrage, échouement, abordage, collision, incendie, explosion ou autres accidents…,
  • Vol total / Vol partiel: cette garantie couvre le vol ou la tentative de vol du bateau en cas d’effraction, et les objets qui sont enfermés à l’intérieur du bateau. Certains assureurs ne garantissent pas les accessoires à l'extérieur sauf s'ils sont solidaires, vissés et cadenassés.
  • Défense pénale et recours: cette garantie prend en charge les frais de justice.
  • Frais de retirement: cette garantie prend en charge les frais de récupération de l’épave si elle gêne la navigation (chenal, port,…)
  • Indemnité d'assistance: elle permet d’être indemnisé pour le sauvetage du bateau.
  • Dans certains cas “Indemnités forfaitaires aux passagers” qui prévoit un capital décès et invalidité.

La vétusté

Dans certains contrats la vétusté n’est pas prise en compte et c'est au plaisancier et à l'assureur de fixer le montant à assurer au moment de la souscription.

D'autres assureurs proposent de réduire la vétusté en fonction du nombre d'années d'assurances révolues sans aucune déclaration de sinistre. Ce système permet, au bout de 4 ou 5 ans de supprimer totalement la franchise de la garantie Dommages et Pertes.

La zone de navigation

C'est la zone dans laquelle le bateau navigue, elle doit être en accord:

  • avec la zone dans laquelle le contrat d'assurance vous couvre,
  • avec la réglementation de sécurité de votre unité.

Attention, toutes les zones de navigation ne sont pas couvertes par les assureurs, et chaque extension devra être négociée au cas par cas.

Les limites de la zone de navigation “classique” (la zone “Europe”) sont les suivantes: (attention elles varient selon les assureurs)

60° Latitude Nord

30° Longitude Ouest

30° Longitude Est (certains assureurs couvrent jusqu'à 38° Est)

25° Latitude Nord (certains assureurs couvrent jusqu'à 30° Nord)

D'autres zones ciblent les Antilles, ou des secteurs localisés en Asie… Pour le tour du monde, des assureurs spécialisés proposent une zone de navigation couvrant la plage: 60° Nord / 40° Sud. Elle permet de faire le tour du monde sans avenants de déclaration de zone.

Valeur agréée ou valeur vénale?

Lorsque vous souscrivez votre assurance bateau vous avez, selon le type de contrat proposé, la possibilité d'opter pour une assurance en valeur agréée ou bien en valeur vénale.

Ce choix permet de déterminer la valeur assurée et le montant de l'indemnité que vous recevrez en cas de sinistre garanti.

  • La valeur agréée correspondra au prix du bateau déterminé avec votre assureur. Elle est particulièrement utile en cas de perte totale lorsque le bateau a coulé. La valeur agréée est déterminée sur la base d'un rapport d'expert agréé. La durée de validité de l'expertise le plus souvent de 3 ans.
  • La valeur vénale correspond au prix de vente au jour du sinistre et tient compte de la vétusté. C'est la valeur du bateau à dire d'expert sur le marché de l'occasion au jour du sinistre.

L'expertise

La plupart du temps elle est obligatoire pour les bateaux de plus de 5 ans. Il vous sera ensuite demandé de la renouveler à intervalles réguliers (tous les 3, 4 ou 5 ans).

Déclaration de sinistre plaisance

Vous trouverez ci dessous le recto et le verso d'une déclaration type de sinistre navigation de plaisance.

Pour télécharger le formulaire de déclaration de sinistre plaisance (Recto)

Pour télécharger le formulaire de déclaration de sinistre plaisance (Verso)

contrats_particuliers/iard/plaisance.txt · Dernière modification: 2010/06/08 10:41 par zassur38
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