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Assurance des animaux de compagnie

Depuis 30 ans, les animaux de compagnie ont pris une place croissante dans notre société.

Avec près de 50 millions de compagnons, dont:

  • 9,9 millions de chats,
  • 8,5 millions de chiens,
  • 6,6 millions d'oiseaux,
  • 3,8 millions de rongeurs et de « nac » (Facco/TNS Sofres, données 2004)

répartis dans 52 % des foyers, la France est l'un des pays qui en héberge le plus grand nombre proportionnellement à sa population.

Ils représentent dans le budget des familles un poste équivalent à celui des transports en commun et génèrent un chiffre d’affaires de plus de 3,5 milliards d’euros par an (Sources: Jean-Pierre Digard - Réflexion sur le statut relatif des animaux domestiques).

On estime que seulement 1,5% des chiens et chats sont assurés en France contre 20% en Grande Bretagne où l'assurance des animaux de compagnie est plus répandue.

Animaux classiques ou plus exotiques comme les “Nouveaux Animaux de Compagnie” (NAC) quelle est votre responsabilité s’il provoque des dégâts ? Mais aussi comme l’assurer en cas de maladie, d’accident ou de décès ?

Ce dossier Buzz Assurance vous propose de faire le point sur l'assurance des animaux de compagnie.

Obtenir un devis assurance complémentaire des chiens et des chats

Vous pouvez aussi rejoindre la communauté des assurés “Animaux de compagnie” au:

http://www.buzzassurance.com/fr/taxonomy/term/249

Votre responsabilité de "gardien"

Selon l'article 1385 du Code Civil: « le propriétaire d’un animal, ou celui qui en a la garde, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé ».

En tant que propriétaire, ou gardien temporaire d'un animal vous portez la responsabilité des dommages qu'il pourrait causer.

Votre assurance multirisques habitation prévoit une garantie de responsabilité civile qui couvre les dommages que l’animal peut causer à des tiers (nous rappelons que ne sont pas tiers les membres de la famille vivant sous le même toit).

Cas des chiens dangereux

La responsabilité civile des contrats multirisques habitation exclut la plupart du temps les chiens dressés à l’attaque ou certaines races réputées dangereuses.

Si tel est le cas, il faut, pour être couvert, demander une extension de garantie à son assureur ou bien souscrire un contrat complémentaire (voir ci-dessous)

La possession d'un tel animal doit être déclarée à la mairie du lieu de résidence du propriétaire de l’animal ou de celui du chien, s’il est différent.

La déclaration doit être accompagnée d’un justificatif d’assurance de responsabilité civile du propriétaire du chien ou de celui qui le détient, pour les dommages causés aux tiers.

Cas des NAC: Nouveaux animaux de compagnie

Les nouveaux animaux de compagnie génèrent les mêmes obligations de RC pour leur propriétaire qu'un chien ou un chat. Reptiles, perroquets, arachnides, rongeurs divers, primates… la liste ne cesse de s'allonger et il convient de vérifier auprès de votre assureur que votre contrat est bien adapté.

Cas des chiens de chasse

Lorsque vous souscrivez votre carte de chasse la société de chasse vous propose une option spécifique pour le chien car les chasseurs ont l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile couvrant leur(s) chien(s) pour une somme illimitée.

La complémentaire santé des animaux

Lorsque votre animal est en bonne santé, son budget santé est relativement prévisible: entre une et deux visites par an chez votre vétérinaire à environ 30 euros, auxquelles s'ajoute un vaccin à 40-50 euros …

Mais lorsque votre animal vieillit, ou qu'un imprévu survient, le budget peut vite grimper sur des actes plus lourds tels que les radiographies, les opérations diverses…

Aperçu de cas rencontrés:

  • Une fracture avec opération, broche, puis complications (nécrose et obligation d’amputation): 1 200 €
  • Un diagnostic tumoral: échographie, radiographie et analyses de laboratoire: 300 €

La complémentaire santé des animaux de compagnies fonctionne un peu comme comme celle des humains sauf que les animaux n'ont pas de sécurité sociale pour constituer une base de remboursement à laquelle la complémentaire viendrait s'ajouter.

En revanche la complémentaire des animaux supporte certaines dépenses que nous allons détailler ci dessous.

Les différents niveaux de couverture

Tout d'abord l'étendue des garanties varie selon:

  • les compagnies,
  • la race et l’age de votre animal (notamment sa dangerosité)

Les offres gravitent autour de 3 formules qui peuvent être souscrites séparément ou bien être indissociables au sein du même contrat:

  • Formule Base limitée à la chirurgie: Cette formule garantit le remboursement des dépenses engagées exclusivement à l'occasion d'une intervention chirurgicale sur l'animal assuré exigée par sa maladie ou son accident. LES DÉPENSES DE SOINS CONSÉCUTIVES À L' INTERVENTION CHIRURGICALE SONT DONC EXCLUES.
  • Formule Chirurgie et hospitalisation: En plus de l'intervention chirurgicale, cette formule garantit le remboursement des dépenses exclusivement engagées au cours d'une hospitalisation de votre animal dans une clinique vétérinaire et exigée par sa maladie ou son accident.
  • Formule complète: couvrant, en plus de l'intervention chirurgicale et de l'hospitalisation, les soins. Cette formule garantit les dépenses engagées

pour soigner votre animal victime d'un accident ou atteint d'une maladie et correspondant aux prescriptions énoncées dans une ordonnance d'un Docteur Vétérinaire.

Les principaux postes de remboursement concernent:

  • Les frais vétérinaires,
  • Frais de radiodiagnostics,
  • Frais de pharmacie, d'analyses,
  • Frais de salle d'opération et d'anesthésie,
  • Frais d'hospitalisation en clinique ou cabinet vétérinaire,
  • Frais d'examens complémentaires, selon limites

Peuvent être également remboursés, le transport de l’animal en cas d’urgence, les examens radiologiques, les vaccinations, la stérilisation, les frais de pensions en chenil….

Plafond annuel de garantie

Le plus souvent, et quel que soit le nombre de sinistres garantis survenus pendant l'année d'assurance, le montant total des dépenses remboursées au titre de ces sinistres ne peut dépasser un “plafond annuel” spécifié par l'assureur (Généralement pas “plus” de 2 500 euros- 3 000 euros…).

Conditions d'accès

Pour bénéficier d'un contrat complémentaire santé des animaux de compagnie, certaines conditions doivent être remplies, citons:

  • L'animal doit être âgé de plus de 3 mois et de moins de 8 ans à la

date de signature du contrat,

  • Il doit être tatoué ou “pucé” (par identification électronique),
  • Ses vaccins doivent être à jour

Un peu d'humour avec les animaux dans la pub financière (ici aux US pour un organisme de prêts):

contrats_particuliers/iard/mutuelle_chien-chat.txt · Dernière modification: 2011/12/05 18:48 par zassur38
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