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Assurance jet-ski

Peu nombreux il y a une dizaine d'années sur le littoral, les jet-skis sont aujourd'hui un phénomène en pleine expansion avec plus de 4000 nouvelles immatriculations chaque année…

Si l'obligation d'assurance pour les “engins terrestres à moteur” existe, il faut savoir que l'assurance responsabilité civile n'est pas obligatoire pour l'utilisation d'un jet ski.

Vous conviendrez que, compte tenu de la puissance du poids et de l'utilisation de tels engins, il est inimaginable de ne pas l'assurer puisqu'en cas d'accident responsable le conducteur devra répondre civilement à titre personnel des dommages matériels ou corporels subis par un tiers.

Afin que vos loisirs ne se transforment pas en cauchemar ce dossier Buzz Assurance en cours de rédaction se propose de faire le point sur l'assurance jet-ski.

Contributeurs, n'hésitez pas à enrichir le texte…

Les Fans de jet-ski sur Buzz Assurance sont au:

http://www.buzzassurance.com/fr/node/13

Formules d'assurance

La Responsabilité civile

En tant que propriétaire du jet votre responsabilité est engagée pour tous les dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à des tiers.

La garantie “Responsabilité civile” permet de couvrir les dommages matériels et corporels causés à autrui selon des capitaux qui varient selon les compagnies.

En outre cette garantie est souvent assorties de la “Défense Recours” qui prend en charge une partie des frais de justice selon un forfait établi sur votre contrat.

Frais de retirement

Les ”Frais de retirement” fonctionnent comme pour le contrat navigation de plaisance et prend en charge les frais pour retirer le jet ski du fond de l’eau lorsqu'il gêne la navigation.

Aide et sauvetage en mer

Permet de couvrir les frais de recherche

Incendie

Permet de couvrir la valeur à dire d'expert du jet ski au jour du sinistre dans la limite de la valeur assurée sous déduction d’une franchise.

Dommages

Permet de couvrir la valeur à dire d'expert du jet ski au jour du sinistre dans la limite de la valeur assurée sous déduction d’une franchise. Avaries atteignant votre jet ski par suite d’accident maritime ou terrestre (notamment à la suite de naufrage, échouement, abordage, heurt ou collision avec un corps fixe, mobile ou flottant).

Vol

Que votre jet soit à flots ou mis à sec, la garantie est acquise selon conditions de l'assureur (généralement: coupe circuit et clés retirés et jet dans un garage clos, couvert et fermé à clés).

Protection du pilote

Sans être une activité à “hauts risques” le jet ski reste néanmoins une discipline exigeante et une assurance individuelle accident peut vous garantir en cas de décès et d’invalidité dans le cadre de la vie privée (compétitions généralement exclues).

Points de réglementation

Le permis mer

Le permis est obligatoire pour conduire un jet que ce soit en mer ou en eaux intérieures.

Le permis côtier permet la navigation de jour à 2 milles d’un abris pour un jet à selle et un mille pour un jet à bras sans limitation de puissance (il peut aussi servir en rivières et en lac).

Règles de navigation

L’évolution se situe entre 300 mètres et un mille nautique du rivage pour les jets à bras et 2 milles nautique pour les jets à selle.

La navigation est autorisée dans la bande des 300 mètres seulement s’il existe un chenal traversier balisé par des bouées jaunes qui mène au rivage ou au port.

Sauf exception la vitesse est de : 5 nœuds dans la bande des 300 mètres.

Immatriculation

Tout scooter des mers doit être homologué par les Affaires Maritimes et immatriculé.

Sécurité

  • un coupe circuit attaché au poignet du pilote (en cas de chute le moteur s'arrête),
  • 1 Gilet de sauvetage couleur vive,
  • 2 fusée marines,
  • un anneau et un cordage (bout) de 3 fois la longueur du véhicule permettant le remorquage,

Le niveau sonore ne doit pas dépasser 80 décibels à 7,5 mètres.

Déclaration de sinistre plaisance

Vous trouverez ci dessous le recto et le verso d'une déclaration type de sinistre navigation de plaisance.

Pour télécharger le formulaire de déclaration de sinistre plaisance (Recto)

Pour télécharger le formulaire de déclaration de sinistre plaisance (Verso)

contrats_particuliers/iard/jet-ski.txt · Dernière modification: 2009/04/29 09:10 par zassur38
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