L'Assurance Habitation

L'assurance multirisques habitation protège à la fois les membres de la famille et le patrimoine familial.

Elle vous couvre en tant que responsable ou victime d’un sinistre. Que vous soyez propriétaire ou locataire, célibataire, en couple avec ou sans enfant le contrat habitation permet de répondre aux besoins de chaque situation ainsi qu'aux obligations légales.

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La Responsabilité civile (RC)

Que vous soyez propriétaire ou locataire selon le Code Civil: Tous les actes qui causent un préjudice à autrui obligent leur auteur à le réparer. La victime doit être replacée, autant que possible, dans la situation où elle se serait trouvée si l’acte dommageable n’avait pas eu lieu.

La RC Vie privée

La garantie responsabilité civile vie privée est toujours incluse dans les contrats multirisques habitation. Elle permet de couvrir les conséquences des dommages dont vous êtes responsable.

Ce spot aborde sur le ton de l'humour un sinistre en chaîne de type “effet papillon”:

Plus sérieusement, en Responsabilité Civile, l’assureur se substitue au responsable pour indemniser la victime.

L’assurance responsabilité civile vie privée exclut, en principe, la couverture de toute activité professionnelle et/ou rémunérée, mais également toute fonction publique et syndicale représentative.

Toutefois, la certaines garanties d’assurance de responsabilité civile vie privée couvrent des activités telles que les assistantes maternelles, ou les personnes accueillant à domicile des personnes âgées ou handicapées adultes, des chambres d’hôtes…

Attention cependant: la plupart des compagnies vous demanderont:

  • de leur déclarer ces activités
  • d'insérer une clause spécifique (qui donnera lieu ou non à perception d'une surprime).

Les activités exercées à titre bénévole dans le cadre d’une association sans but lucratif sont garanties par l’assurance de responsabilité civile vie privée.

La RC du locataire

Le locataire est responsable des dommages causés à l’immeuble occupé pendant la durée de la location.

Sa responsabilité locative est née du contrat de bail qu'il a conclu avec le propriétaire.

C’est le Code civil qui définit les principes de responsabilité qui s’appliquent en fonction de l’origine du sinistre (incendie, explosion, dégâts des eaux) et qui mettent à la charge du locataire l’obligation de réparer les dommages causés.

La loi a donc prévu une obligation d’assurance destinée à couvrir la responsabilité locative. La garantie des risques locatifs doit couvrir les dommages d’incendie, d’explosion et de dégâts des eaux. Par cette garantie, systématiquement incluse dans les contrats multirisques habitation, l’assureur règle au propriétaire, à la place du locataire, le montant des dommages dont celui-ci est responsable.

Si le locataire n’est pas assuré mais responsable, il sera tenu d’indemniser personnellement le propriétaire.

Le propriétaire peut exiger que le locataire lui remette une attestation d’assurance lors de la remise des clés, puis chaque année.

Il a aussi le droit d’insérer dans son contrat de location une clause de résiliation pour défaut d’assurance. En revanche, il ne peut contraindre le locataire à s’adresser à tel assureur ou à telle société d’assurances. (Référence CDIA: http://www.ffsa.fr/)

La RC du propriétaire

Envers le locataire

La responsabilité du propriétaire peut être recherchée si un sinistre est dû à un vice de construction ou à un défaut d’entretien. De même le propriétaire peut être déclaré responsable à l’égard de ses locataires du trouble de jouissance consécutif à des dommages matériels résultant d’un incendie ou d’une explosion et dû à l’un de ses locataires.

Propriétaire non occupant

Le propriétaire non occupant a tout intérêt à s’assurer pour couvrir sa responsabilité en cas de vice de construction, de défaut d’entretien ou de trouble de jouissance, par des garanties « recours des locataires » et « trouble de jouissance ». Il peut également garantir sa responsabilité envers les voisins et les tiers par une assurance dite « recours des voisins et des tiers ».

RC copropriété

S’il s’agit d’un bien immobilier en copropriété, le copropriétaire doit vérifier les garanties souscrites au titre de l’assurance collective de l’immeuble. Celle-ci garantit généralement la totalité des bâtiments (c’est-à-dire les parties communes et privatives) et les responsabilités encourues par le copropriétaire (envers les locataires, les voisins et les tiers et la copropriété). Dans le cas contraire (les parties privatives ne sont pas garanties) ou si le contrat de la copropriété est insuffisant (il ne couvre pas certains risques, l’immeuble n’est pas assuré en valeur à neuf…), il est possible de souscrire une assurance complémentaire.

Logement étudiant

Que ce soit en résidences universitaires, en résidences étudiantes en foyers,en location vide ou meublée… Seul ou en collocation l’assurance habitation ne doit pas être négligée.

  • Locations non meublées: la loi oblige le locataire à assurer ses responsabilités envers le propriétaire.
  • Locations meublés: le bailleur peut vous demander d’assurer vos risques locatifs. Il faut donc systématiquement vérifier ce point dans le contrat de location.

Limites de la RC

Le rôle de l’assureur consiste à se substituer au responsable pour indemniser la victime. Il intervient dans la seule mesure où l’assuré est reconnu responsable. A défaut d’assurance, le responsable doit dédommager lui-même la ou les victimes.

L’assureur n’intervient toutefois pas systématiquement dès que la responsabilité de son assuré est reconnue. En effet, les sanctions de la responsabilité pénale ne sont jamais couvertes. L’assureur peut néanmoins prendre en charge les dommages et intérêts civils auxquels le juge pénal a condamné l’auteur de l’infraction.

Les fondements juridiques de la RC

Voir les Articles 1382 et suivants du Code Civil dans notre dossier Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété ou l'intégralité des textes sur www.legifrance.gouv.fr

Les biens assurés

Les bâtiments

Sous cette rubrique, l’assureur désigne les bâtiments appartenant à l’assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent être détachés sans être détériorés ou sans détériorer la construction.

Les assureurs couvrent au titre du bâtiment :

  • les locaux à usage d’habitation (maisons individuelles, appartements…) ;
  • les dépendances c'est à dire les bâtiments ou parties de bâtiments non aménagés ou non destinés à l’habitation, sans communication intérieure et directe avec les locaux d’habitation, tels que les caves, greniers, garages, celliers, buanderies, abris de jardins, remises…

Par ailleurs, peuvent être assimilés à des dépendances les garages et box situés à une adresse différente de l’habitation mais dans la commune de résidence ou une commune limitrophe.

Le mobilier

Les contrats d’assurance garantissent le mobilier personnel appartenant à l’assuré, aux membres de sa famille, à ses employés et ouvriers et à toute autre personne résidant ou se trouvant momentanément dans les lieux assurés. Ce mobilier personnel englobe tous les meubles et objets, ainsi que les animaux domestiques.

Il existe pour certains biens des limitations de garanties spécifiques. C’est le cas :

  • des objets de valeur et bijoux ;
  • des espèces et valeurs ;
  • du mobilier dans les dépendances ;
  • du mobilier en villégiature.

Aménagements et embellissements

Le plus souvent, les aménagements et les embellissements indemnisés par l’assureur en cas de sinistre sont définis dans les conditions générales du contrat soit au titre du bâtiment, soit au titre du mobilier personnel.

Biens à usage professionnel

Avec le télé-travail qui se développe les contrats habitation peuvent couvrir en option les mobiliers, instruments, outillages et machines utilisés pour les besoins de la profession de l’assuré. La couverture, de cette catégorie de biens est en général accordée de manière optionnelle dans les contrats multirisques habitation avec des limitations de capitaux.

Les Garanties

Outre la garantie Responsabilité Civile les contrats multirisques habitation proposent des garanties pour les dommages subis:

Incendie-Explosions

Tous les contrats multirisques offrent en garantie de base la couverture des dommages matériels résultant d’un incendie, d’une explosion et de la chute de la foudre.

Les assureurs définissent l’incendie comme « une combustion avec flammes en dehors d’un foyer normal » et l’explosion comme « l’action subite et violente de la pression ou de la dépression de gaz ou vapeur ».

Attention donc aux dommages causés sans flamme tels que les brûlures causées par les cigarettes ou les cendres…

C'est la raison pour laquelle de nombreux contrats comportent une garantie « dommages ménagers », qui couvre les dommages consécutifs à un excès de chaleur sans qu’il y ait incendie (fer à repasser qui tombe sur la moquette par exemple). Une franchise est la plupart du temps appliquée.

C'est au titre de la garantie “incendie-explosion”, que les assureurs couvrent aussi les dommages ménagers, les pertes de denrées dans les congélateurs, la tempête, la neige, la grêle…

Elle est aussi parfois étendue aux dommages causés par les accidents d’ordre électrique aux installations et aux appareils électriques ou électroniques et à leurs accessoires. Attention cependant: certains assureurs proposent cette garantie sous forme d'option.

Dégâts des Eaux

Cette garantie couvre les conséquences d’un dégât des eaux mais n’a pas pour objet l’indemnisation des réparations de la partie de la construction ou de l’appareil à l’origine du dommage.

En clair le robinet qui fuit ne sera pas indemnisé, les conséquences de la fuite: Oui !

La garantie dégâts des eaux couvre généralement les dommages causés par les eaux résultant :

  • de fuites, ruptures et débordements de canalisations d’eau non enterrées, des appareils à effet d’eau (douche, machine à laver…) et des installations de chauffage central (sauf les canalisations enterrées) situées à l’intérieur des locaux, que les fuites et ruptures soient ou non dues au gel ;
  • d’infiltrations au travers des toitures, des terrasses et des ciels vitrés.

Elle couvre également les frais de recherche de fuites et les dommages de gel aux conduites et à tous les appareils à effet d’eaux et installations hydrauliques situés à l’intérieur des locaux, à l’exception des chaudières et des canalisations enterrées.

La garantie recherche de fuites couvre les frais engagés pour détecter et accéder aux conduites mais aussi la remise en état des biens immobiliers endommagés par les recherches, y compris les frais de déplacement et de replacement des objets mobiliers.

Elle ne s’applique généralement qu’aux seuls canalisations et appareils situés à l’intérieur des bâtiments ; elle peut éventuellement être étendue aux canalisations enterrées.

Les recherches de fuites ne sont généralement garanties que si un dommage garanti est constaté.

Les contrats peuvent aussi couvrir les dommages résultant :

  • d’infiltrations par les joints d’étanchéité au pourtour des installations sanitaires et au travers des carrelages ;
  • d’infiltrations au travers des balcons ;
  • de fuites, ruptures, engorgements, débordements et renversements de récipients ;
  • de fuites et ruptures de canalisations enterrées ;
  • d’entrées d’eau provenant de fenêtres laissées ouvertes ou mal jointes, de conduits de fumées, de gaines d’aération, de refoulement d’égouts, d’inondations et de débordements d’étendues d’eaux naturelles ou artificielles, cours d’eau, sources, fosses d’aisances, ainsi que les entrées d’eau causées par les eaux de ruissellement des cours et jardins ou des voies publiques et privées, lorsque la responsabilité des dommages n’incombe pas à l’assuré ni aux personnes dont il est civilement responsable ;
  • de l’humidité et/ou de la condensation, lorsque la responsabilité des dommages n’incombe pas à l’assuré ni aux personnes dont il est civilement responsable ;

Il est important de conserver un constat amiable à portée de main. Il permettra, le moment venu, un règlement plus rapide, notamment dans le cadre de la convention mise en place par les assureurs pour simplifier la procédure de règlement des petits sinistres (Convention Cidre).

Vol

La garantie vol couvre la disparition, la destruction ou la détérioration des biens mobiliers résultant de vols, tentatives de vol et/ou d’actes de vandalisme commis dans les circonstances précisées dans le contrat et dont l’assuré doit apporter la preuve.

Cette garantie joue généralement pour :

  • les vols commis par effraction ;
  • les vols commis avec violence ou menaces ;
  • les vols commis par escalade des locaux.

En outre, les assureurs tendent presque toujours à garantir :

  • les vols commis par usage de fausses clés, qui peuvent revêtir des formes assez variées :
  • crochetage par outil spécial (crochet, rossignol, parapluie, pistolet…),
  • vraie clé volée ou perdue ; le vol ne sera indemnisé que si l’assuré n’a pas commis de négligence ou d’imprudence grave (clé laissée sous le paillasson, dans une boîte aux lettres, un pot de fleurs…) ;
  • les vols commis à la suite d’une introduction clandestine, c'est-à-dire lorsque le voleur s’introduit dans l’habitation à l’insu de l’assuré présent ;
  • les vols par fausse qualité, par faux nom ou par ruse ;
  • les vols commis par des personnes habitant généralement avec l’assuré (autres que les membres de la famille visés à l’article L. 311-12 du Code pénal et, sauf précisions contraires, les pensionnaires, locataires et sous-locataires habitant avec l’assuré ou leurs employés de maison) ;
  • les vols commis par les employés de maison au service de l’assuré.

Certains biens peuvent être garantis selon un montant limité :

  • les objets de valeur et les bijoux ;
  • les espèces et les valeurs ;
  • le mobilier dans les dépendances ;
  • le mobilier en villégiature.

Les assureurs suspendent leur garantie au-delà d’une certaine période d'inhabitation.

Dans la plupart des contrats, le délai d’inhabitation indiqué est fixé à quatre-vingt-dix jours.

En cas d’inhabitation annuelle supérieure à celle fixée dans le contrat, la garantie est suspendue. Toutefois, en contrepartie d’une majoration de la cotisation, l'assureur peut accepter de maintenir sa garantie.

Vandalisme

Cette garantie joue en complément de la garantie vol qu’à l’intérieur des locaux et dans la mesure où les malfaiteurs sont entrés par l’un des moyens énumérés dans le contrat au titre de la garantie vol (effraction, escalade, usage de fausses clés…).

Le vandalisme est généralement garanti à hauteur de la somme assurée en vol.

Les dommages d’incendie causés par le vandalisme sont couverts au titre de la garantie incendie. Il en va de même pour le bris de glaces.

Bris de Glace

Cette garantie couvre le bris des glaces :

  • qui assurent le clos et le couvert (baies et fenêtres, fenêtres de toits…) ;
  • des parois séparatives de balcons ;
  • des marquises ;
  • des verres, glaces et plans argentés ;
  • des produits moulés en verre, tels que les briques ou les tuiles faisant partie des murs, du toit et des cloisons.

Les matières plastiques qui remplissent les mêmes fonctions que les produits verriers sont également garanties.

Sont le plus souvent garantis :

  • le remplacement du produit verrier et de son encadrement, dès lors que les miroirs sont fixés ou scellés au mur, ou lorsqu’il s’agit de cadres sertis en usine, donc indémontables ;
  • le bris de glaces du mobilier, c’est-à-dire les éléments en verre ou les glaces des meubles et des appareils ménagers (écran de télévision, porte de four…).

Pour répondre à des besoins particuliers, peut être couvert en option le bris :

  • des vitraux ;
  • des parties vitrées des capteurs solaires ;
  • des parties vitrées des vérandas et verrières.

Catastrophes naturelles

La garantie catastrophes naturelles a été rendue obligatoire par la loi du 13 juillet 1982 : en assurant ses biens contre l’incendie, les dégâts des eaux, le vol…, l'assuré est automatiquement couvert contre les dégâts dus aux catastrophes naturelles.

Aux termes de la loi, sont considérés comme les effets des catastrophes naturelles « les dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause l'intensité anormale d’un agent naturel ».

Article L. 125-1 3ème alinéa du Code des assurances

Depuis la loi du 27 février 2002, le champ d’application de la loi sur les catastrophes naturelles a été étendu aux affaissements de terrain dus à des cavités souterraines ou à des marnières.

En pratique, les événements le plus souvent constatés sont les inondations, les coulées de boue, la sécheresse et, dans une moindre mesure, les avalanches, les tremblements de terre, l’action mécanique des vagues, les glissements et affaissements de terrain.

La garantie catastrophes naturelles couvre les dommages matériels directs non assurables dans les limites et conditions fixées par le contrat.

Les sinistres sont indemnisés sur la base de la garantie principale du contrat en cours lors de la première manifestation du risque, l’assurance incendie généralement.

Une franchise dont les seuils sont fixés par voie réglementaire est déduite du montant de l’indemnité.

Tempêtes-Evènements climatiques

La garantie « tempête, grêle, neige » couvre les dommages causés par :

  • l’action du vent ou d’un objet projeté par le vent ;
  • le choc de la grêle sur les toitures ;
  • le poids de la glace ou de la neige accumulées sur les toitures ;
  • la mouille due à la pluie ou à la neige, la grêle pénétrant à l’intérieur des bâtiments lorsque ces derniers ont été détruits par une tempête, la grêle ou le poids de la neige, sous réserve que ces dommages de mouille aient pris naissance dans les quarante-huit heures suivant le moment de la survenance des dommages matériels aux bâtiments.

Les biens couverts en incendie le sont aussi en tempête, mais les conditions de garantie peuvent différer.

Les assureurs considèrent que, pour être qualifié de « tempête », le vent doit avoir causé des dommages à des bâtiments de bonne construction dans la commune du risque sinistré ou dans les communes voisines ou dans un certain rayon.

Dans le cas où cette condition ne serait pas remplie, certains assureurs prévoient de demander à la station météorologique nationale la plus proche un certificat attestant l’intensité exceptionnelle de l’événement (vitesse du vent supérieure à 100 km/h).

Catastrophes technologiques

La loi du 30 juillet 2003 dite loi Bachelot a créé cette garantie obligatoire pour couvrir la prise en charge rapide et totale des particuliers victimes d’une catastrophe technologique.

La mise en jeu de cette garantie est subordonnée à la constatation de l’état de catastrophe technologique par décision de l’autorité administrative.

La loi prévoit que l’indemnité due doit être versée dans un délai de trois mois à compter de la date de remise de l’état estimatif des biens endommagés ou de la date de publication de l’arrêté si celle-ci est postérieure.

Attentats

Depuis la loi du 9 septembre 1986, les contrats d’assurance de biens ne peuvent exclure la garantie de l’assureur pour des dommages résultant d’actes de terrorisme ou d’attentats commis sur le territoire national. (Voir Article L. 126-2 du Code des assurances)

Par ailleurs, en ce qui concerne les capitaux assurés, la franchise et les limites de garantie, les dommages résultant d’actes de terrorisme ou d’attentats sont garantis dans les mêmes conditions que les dommages de même nature couverts par les contrats.

contrats_particuliers/iard/habitation.txt · Dernière modification: 2009/02/12 18:24 par zassur38
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