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764 Messages dans 341 Fils de discussion - Dernier membre: Philly
11 Février 2012, 16:04:00 pm
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR BESOINSGestion quotidienne de vos contratsRESILIATION-SUSPENSIONSuspension pour non utilisation du véhicule
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Auteur Fil de discussion: Suspension pour non utilisation du véhicule  (Lu 1940 fois)
vener
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« le: 18 Février 2008, 14:41:52 pm »

Bonjour,
J'ai une vieille voiture dans une résidence secondaire et je ne roule avec que pendant 2 mois de l'année (et encore!). Je fais des petits trajets et j'ai demandé à mon assureur de suspendre le contrat pendant 10 mois de l'année et de le réactiver quand je me sers de la voiture. Il refuse de suspendre le contrat et me dit que je suis obligé d'assurer ma voiture même si je ne roule pas avec!  Fâché Est-ce vrai? merci de vos réponses...
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zassur38
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« Répondre #1 le: 18 Février 2008, 14:46:41 pm »

Bonjour et bienvenue sur le Forum Buzz Assurance,

Votre assureur n’est pas tenu de répondre favorablement à une demande de suspension de contrat (En dehors des cas de suspension automatique prévus par le Code des assurances:vente du véhicule, non- paiement de la cotisation…).
Le fait d’utiliser un véhicule uniquement une partie de l’année ne constitue pas un motif recevable de suspension de l’assurance de responsabilité civile automobile obligatoire. (Si le véhicule venait à causer des dommages suite à vol par exemple, vous seriez recherché en tant que responsable...) Un véhicule qui ne circule pas ou circule peu doit quand même être assuré. En revanche, certaines sociétés d’assurances proposent des contrats d’assurance automobile au kilomètre qui peuvent correspondre à votre situation... La cotisation prend en compte un kilométrage annuel limité (Moins de 10 000 km par an le plus souvent…).
Zassur
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Zassur
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