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777 Messages dans 347 Fils de discussion - Dernier membre: ADEL
18 Mai 2012, 15:49:12 pm
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesQUADQuad homologué mais débridé
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Auteur Fil de discussion: Quad homologué mais débridé  (Lu 1282 fois)
vasnudpieds
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« le: 06 Janvier 2011, 15:59:27 pm »

Bonjour,

je suis à la recherche d'une information que je n'arrive pas à trouver. J'envisage l'achat d'un QUAD pour diverses utilisations :

>> déplacement sur mon terrain (environ 1 Ha) à la montagne, en particulier pour aller dans le verger/potager un peu difficile d'accès (impossible en voiture)  pour y apporter le matériel

>>promenade sur chemins (conforme à la réglementation) et occasionnellement me rendre au village à 2 Km par la route

>>enfin, déneigement en hiver après équipement d'une lame à neige.

Les QUADS peuvent être de 3 types :
>> non homologués : utilisation uniquement sur terrains privés
>> homologués MAGA, càd matériel agricole avec limitation à 40 K/H par construction ou par bridage qui agit bien entendu sur la puissance
>> homologués CE avec puissance maxi 15 Kw soit 20 CV par construction ou par bridage

Chez beaucoup de constructeur, le modèle de base n'est pas homologué. Il est modifié à la demande lors de l'achat par le concessionnaire ou un atelier spécialisé.

Pour pouvoir aller au village, mon QUAD devra être homologué. Pour l'usage estival, une limitation à 20 CV ne sera pas gênante, mais pour le déneigement en hiver, il me faudra d'avantage de puissance.

Ma question est la suivante : si j'achète un QUAD homologué et que je supprime le bridage, puis-je assurer le véhicule malgré tout en "jouant franc jeu" avec mon assureur ? Est-il possible et légal que l'assureur précise dans ses conditions particulières qu'il renonce à se prévaloir de transformations entraînant la non-conformité avec les mentions de la carte grise ?

Je précise que je suis prêt à prendre le risque d'amende au regard du Code de la Route.
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zassur38
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« Répondre #1 le: 06 Janvier 2011, 17:31:34 pm »

Bonjour,

Effectivement, il vaut mieux jouer "franc jeu" avec les assureurs lorsque vous modifiez la puissance d'un véhicule quel qu'il soit. Sinon ils pourraient invoquer la nullité de la garantie pour fausse déclaration.
Si la carte grise mentionne la transformation (+visite des mines?) alors il devrait être facile de trouver un assureur compréhensif...
Cordialement

Devis assurance quad au:
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Garantie Quad immédiate
« Dernière édition: 29 Août 2011, 09:55:00 am par zassur38 » Journalisée

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