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854 Messages dans 373 Fils de discussion - Dernier membre: vertogarti
09 Juillet 2020, 08:53:39 am
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesQUADQuad et exploitation agricole
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Auteur Fil de discussion: Quad et exploitation agricole  (Lu 7897 fois)
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« le: 19 Mars 2008, 10:19:53 am »

Je travaille avec mon père dans son exploitation agricole. Pour les besoins du bornage des champs par satellite je conduis son quad. Mais j'ai pas encore mon permis (j'ai 17 ans). A l'école ou je passe mon examen agricole on m'a demandé de creuser le sujet... Si vous aviez des documents à m'envoyer ou des articles de loi ce serait pas mal... Merci
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julie23
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« Répondre #1 le: 19 Mars 2008, 10:28:44 am »

Bonjour et bienvenue sur le Forum Buzz Assurance

Si le quad est homologué comme matériel agricole et munis d'une plaque d'exploitation, il est soumis aux mêmes règles que les tracteurs agricoles : vous pouvez le conduire à partir de 16 ans, sans condition de permis.

L'article du Code de la Route en référence est le suivant:

Article R431-4
I.Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être âgé d'au moins seize ans.
II.Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être titulaire du brevet de sécurité routière ou du permis de conduire.
III.Le fait de contrevenir aux dispositions des deux alinéas précédents est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
IV.Les dispositions du II ne sont applicables qu'aux personnes qui atteindront l'âge de seize ans à compter du 1er janvier 2004.

Je précise que, comme pour tous les véhicules terrestres à moteur, l’assurance est obligatoire ainsi que le port d’un casque homologué (même si on est dans les champs au grand air Grimaçant).

Devis assurance quad au:
http://www.buzzassurance.com/contrat/contrat_quad
Garantie Quad immédiate

A bientôt
Julie

« Dernière édition: 29 Août 2011, 09:56:02 am par zassur38 » Journalisée
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« Répondre #2 le: 19 Mars 2008, 10:31:48 am »

Merci beaucoup pour cette réponse rapide et détaillée. Euh... Une p'tite dernière: est-ce que je peux circuler sur la route avec le quad en dehors de l'exploitation (pour aller au village par exemple...  Clin d'oeil)
Merci
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julie23
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« Répondre #3 le: 19 Mars 2008, 10:38:28 am »

Re bonjour,

Dès lors que le quad est homologué et assuré, que vous êtes habilité à le conduire vous pouvez circuler là où c'est autorisé comme avec n'importe quel autre véhicule. Finalement c'est le "hors-piste" (et hors route balisée) en quad qui pose le plus de problème depuis la "Loi Lalonde"...  Mais "aller au village" ne pose pas de problème si les conditions sus-mentionnées sont remplies.
Julie

Devis assurance quad au:
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« Dernière édition: 29 Août 2011, 09:55:45 am par zassur38 » Journalisée
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