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451 Messages dans 195 Fils de discussion - Dernier membre: témbis
08 Janvier 2009, 15:30:58
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesPLAISANCE - JET SKIFonctionnement de l'option frais de retirement
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Auteur Fil de discussion: Fonctionnement de l'option frais de retirement  (Lu 201 fois)
fredo
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« le: 30 Janvier 2008, 10:32:51 »
Mon bateau a coulé à quelques miles du port suite à choc avec objet flottant. Plus de peur que de mal mais maintenant il est par 20m de fonds. Est-ce que je peux faire jouer la garantie frais de retirement pour le renflouer? Merci
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zassur38
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« Répondre #1 le: 30 Janvier 2008, 10:37:41 »
La définition de l'opération de retirement indique qu'il s'agit du "dégagement d'une voie navigable par enlèvement ou destruction d'une épave dont les Autorités Maritimes considèrent qu'elle constitue une gêne pour la navigation". Etes-vous sur une voie navigable? Et l'épave de votre bateau par 20 m de fonds constitue t-elle une gêne pour la navigation? Généralement les mises en jeu de garantie de retirement interviennent lorsque le bateau est coulé dans le port suite à avarie ou tempête... là je ne vois pas trop comment faire jouer cette option...
Zassur38 
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