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777 Messages dans 347 Fils de discussion - Dernier membre: ADEL
18 Mai 2012, 15:15:19 pm
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesHABITATIONFamille recomposée et attestation RC scolaire
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Auteur Fil de discussion: Famille recomposée et attestation RC scolaire  (Lu 2123 fois)
val75
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« le: 22 Février 2008, 14:08:04 pm »

Bonjour,
Je suis divorcé et mon amie vit avec moi sous mon toit avec ses deux enfants dont elle a la garde. Est-ce que mon contrat habitation couvre l'assurance scolaire des enfants qui ne sont pas les miens? (le contrat est à mon nom.)
Merci
V
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zassur38
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« Répondre #1 le: 22 Février 2008, 14:17:38 pm »

Bonjour et bienvenue sur le Forum Buzz Assurance.

La réponse à votre question dépend de la définition que votre compagnie donne à la notion d'assuré au titre de votre contrat habitation.
Le plus souvent (je dis bien le plus souvent,  Clin d'oeil donc vous devez vérifier sur votre contrat), les assureurs conviennent que les personnes suivantes possèdent la qualité “d’assuré*” :
• Vous-même, souscripteur du contrat.
• Toute personne vivant habituellement à votre foyer.
• Vos enfants et/ou ceux de votre conjoint (ou de la personne avec laquelle vous vivez maritalement) ne vivant pas à votre foyer, s’ils poursuivent leurs études et sont fiscalement à votre charge.
• Toute personne assumant la garde bénévole de vos enfants ou de vos animaux domestiques, pour les seuls dommages occasionnés par ces enfants ou ces animaux

VOus constaterez que la notion de fiscalement à charge est importante, mais aussi que les personnes vivant habituellement à votre foyer sont, de fait, assurées.
Voilà pour la théorie, qui me pousserait à vous répondre "OUI" les enfants de votre amie vivant sous votre toit sont couverts en RC scolaire, la pratique c'est toujours dans les conditions générales  Sourire à lire avec attention.
A+
Zassur
« Dernière édition: 22 Février 2008, 14:20:26 pm par zassur38 » Journalisée

Zassur
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val75
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« Répondre #2 le: 22 Février 2008, 14:23:32 pm »

Salut Zassur,
Merci de votre réponse super rapide  Grimaçant
Ben ouais c'était écrit sur mon contrat: "les personnes résidant habituellement sont assurées en RC scolaire".
Merci Buzz Assurance
Val
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