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764 Messages dans 341 Fils de discussion - Dernier membre: Philly
10 Février 2012, 08:10:22 am
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesENTREPRISECREATION ARTISTIQUE
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Auteur Fil de discussion: CREATION ARTISTIQUE  (Lu 2911 fois)
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« le: 01 Juillet 2009, 21:19:30 pm »

Bonsoir,

je viens de m'inscrire auprès de l'insee pour une activité de "creation artistique relevant des arts plastiques " (code APE 9003 A) avec le regime fiscal de micro bnc.

Je participe à des expositions lors de divers salons et aussi chez des galeristes .

dois je souscrire un contrat spécifique pour cette activité notamment pour etre couvert lors des diverses expos ?  Si oui est ce que ce type de contrat assure également mes oeuvres et dans quelles conditions ?
Une personne des impots me dit que ma responsabilité civile en tant que particulier est suffisante !!

merci d'avance pour votre réponse
meilleures salutations .   
Journalisée
zassur38
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« Répondre #1 le: 02 Juillet 2009, 12:38:33 pm »

Bonjour et bienvenue sur le forum Buzz Assurance.

Il faut distinguer:

1- Votre RC professionnelle en tant qu'artiste qui couvrira les conséquences des dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à des tiers dans le cadre de votre activité. Généralement si vous avez un atelier, ou un local il faut souscrire une multirisque professionnelle (ou bien prendre une extension à votre contrat habitation si c'est à votre domicile). Là vous serez assuré en RC exploitation, c'est à dire lorsque qu'un tiers se blesse par votre faute. Contrat petits prix au:
http://www.buzzassurance.com/contrat/contrat_multirisque_des_auto_entrepreneurs

2- Ensuite il faut assurer les expositions au cas par cas puisque les lieux, les montants assurés, la durée ne sont jamais les mêmes. Ces contrats peuvent soit ne couvrir que la RC (exemple: une oeuvre blesse un visiteur) soit couvrir en plus le vol (dommage subi sur la valeur de l'oeuvre volée ou détérioré...). Devis possible au:
http://www.buzzassurance.com/fr/contrat/contrat_professionnels_de_l_art

Cordialement

Journalisée

Zassur
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