Quelles garanties prendre sur DO (CNR, TRC, RC ?)

Bonjour,

Voici quelques informations sur les assurances construction:

* La dommage ouvrage :
L'assurance « dommages à l’ouvrage » a pour but de fournir aux propriétaires successifs de l'ouvrage assuré une garantie décennale, sans recherche préalable de responsabilité, du paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages de nature physique subis par l'ouvrage, y compris ceux provenant d'un vice du sol. L'assurance dommages-ouvrage finance pendant dix ans les travaux de réparation des dommages subis sur les habitations (ils sont couverts par la garantie décennale obligatoire des intervenants à la construction). L'assurance dommages-ouvrage doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Dans le cadre de l'achat d'un logement sur plan, le vendeur doit avoir souscrit l'assurance pour le compte de l'acheteur. En cas de sinistre, cette assurance permet au bénéficiaire d'être indemnisé rapidement.

Vous pouvez faire un devis d'assurance DO pour particulier ici:
http://www.buzzassurance.com/contrat/dommages_ouvrage_pour_les_particuliers

* La Tous Risques Chantier (ou TRC)
Les garanties de ce contrat couvrent l'ensemble du chantier, c'est-à-dire le bâtiment en cours de construction, contre divers risques tels que l'incendie, les explosions, le vol...etc. La TRC ne s'applique que pendant la durée du chantier, après réception des travaux elle ne peut plus s'appliquer, sauf si une garantie de maintenance est prévue.
Cette option peut-être incluse dans votre assurance DO

* L'assurance CNR:
Elle a pour but de garantir le constructeur non réalisateur de son obligation d'assurance décennale conformément à la loi 78.12 du 04 janvier 1978 dite loi Spinetta. La souscription de cette assurance est obligatoire et sera réclamée par le notaire lors de la passation des actes de ventes, Les garanties couvrent, sur une période de 10 ans, les désordres qui compromettent la solidité de l'ouvrage, le rendent impropre à sa destination, affectent la solidité des éléments d'équipement faisant corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos et de couvert.
Vous n'avez pas à souscrire cette assurance qui doit être souscrite par votre constructeur

* La RC du maître d'ouvrage:
Sont garanties les conséquences pécuniaires de la Responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle relevant des articles 1382 à 1386 du Code Civil français, pouvant incomber au Maître d'Ouvrage uniquement,à la suite d'accidents causés à un tiers en raison de dommages corporels,matériels et/ou immatériels qui en sont la conséquence directe, imputable à l'exécution des travaux et trouvant son origine sur le chantier.
Cette garantie peut être incluse dans votre Do.

Voilà pour ce bref tour d'horizon des différentes solutions d'assurance construction. En tant que particulier, et compte tenu de la nature de votre projet, seule la DO est nécessaire. Vous pourrez en trouvez une avec protection juridique en garantie complémentaire ici:

http://www.buzzassurance.com/contrat/dommages_ouvrage_pour_les_particuliers

Cordialement