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777 Messages dans 347 Fils de discussion - Dernier membre: ADEL
18 Mai 2012, 14:13:01 pm
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesCONSTRUCTION-DO-RCnotre DO constructeur fonctionnera-t-elle?
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Auteur Fil de discussion: notre DO constructeur fonctionnera-t-elle?  (Lu 1167 fois)
jayjay28
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« le: 05 Novembre 2008, 19:41:34 pm »

Bonjour à tous,

Tout nouveau ici, nous sommes en plein projet de construction de notre future maison d'habitation. A ce titre nous étions en pourparlers avec un maître d'oeuvre et un constructeur et notre choix, après maintes réflexions, s'est finalement porté sur le constructeur notamment parce que le contrat de construction prévoit, au contraire d'un contrat de maitrise d'oeuvre, l'assurance dommage ouvrage. Nous aurions du contracter une DO par nos propres moyens avec le maître d'oeuvre et... c'est horriblement cher. De plus, lorsque nous annoncions qu'une partie des travaux restait à notre charge (plomberie, chauffage et couverture) nous avions carrément un refus.

Ma question est simple: la DO prévu au contrat de construction interviendra-t-elle si un problème survient (autre qu'un pb lié à la plomberie, au chauffage et à la couverture) sachant que ces travaux auront été effectué par nous (ou des artisans choisis par nos soins en dehors du contrat constructeur).

Il me paraît normal, si des pb liés aux travaux que nous nous réservons survenaient, que la DO constructeur n'intervienne pas, mais interviendrait-t-elle pour des pb non liés à ces travaux ou est ce que nous payons cette DO pour rien?

Merci d'avance pour vos réponses qui, au choix nous éviterons de nous tracasser pour rien ou alors nous ferons regretter d'avoir choisi un contrat constructeur en croyant être mieux assuré...
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expert02
Expert Assurance des Particuliers
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« Répondre #1 le: 06 Novembre 2008, 19:58:00 pm »


Bonsoir et bienvenue chez Buzz Assurance,

Dans le cas d'une assurance dommages ouvrage souscrite par vos soins, les compagnies refusent effectivement
de délivrer la garantie dès lors que vous intervenez dans les travaux.
En effet, les assureurs souhaitent que les travaux soient réalisés par des professionnels assurés pour les prestations qu'ils effectuent. En cas de sinistre, la compagnie pourra effectuer un recours contre la société d'assurance du responsable.

Dans tous les cas, l'assureur n'interviendra pas pour des travaux que vous avez vous-même réalisés.
Je vous conseille donc vivement de demander un exemplaire du contrat dommages ouvrage au constructeur ainsi que les conditions générales afin de vérifier si votre dossier est recevable. Plus simplement, vous pouvez aussi lui demander les coordonnées de la compagnie afin de valider directement avec les services si la garantie peut être acquise, ce dont je doute à ce stade.

Souhaitant avoir répondu à votre demande,

Bonne soirée,





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