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854 Messages dans 373 Fils de discussion - Dernier membre: vertogarti
17 Février 2020, 04:37:19 am
BuzzAssurance.orgDISCUSSIONS PAR TYPE DE CONTRATQuestions sur les contrats et les garantiesAUTOcombien de temps pour perdre son malus?
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Auteur Fil de discussion: combien de temps pour perdre son malus?  (Lu 62466 fois)
leolhin
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« le: 06 Juillet 2008, 10:44:42 am »

salut a tous. voilà la situation.
je ne suis plus assuré depuis le 01 janvier 2006 car j'ai été resilié par mon assureur pour non paiement. de plus, avant la resiliation, j'ai eu 1 accident responsable et un retrait de permis pour alcoolemie. il pleut que sur les gens mouillés!!!
depuis cette date, je ne suis plus assuré. je roule avec la voiture de mon amie qui est assurée pour le conducteur de son vehicule. ma question est donc la suivante : dans combien de temps mon passif de mauvais conducteur s'effacera? on m'a dit que 3 ans sans assurance et je reviendrai jeune conducteur. est ce vrai?
merci a vous pour m'eclairer de vos lumieres
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zassur38
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« Répondre #1 le: 06 Juillet 2008, 15:40:02 pm »

Bonjour et bienvenue chez Buzz Assurance

Il y a deux cas de figure:
1- lorsque vous continuez à être assuré il faut 2 ans révolus pour revenir à un bonus 100,
2- lorsque vous n'êtes plus assuré, ni en tant que conducteur principal, ni en tant que conducteur désigné, 3 mois suffisent pour que votre bonus-malus revienne à 100 (Art A 121-1 du Code des Assurances - http://www.buzzassurance.org/wiki/codes:extraits_code_des_assurances?s=coefficient#titre_ii_regles_relatives_aux_assurances_de_dommages_non_maritimes)

En revanche, je suis au regret de vous dire que vous ne redeviendrez plus jamais "jeune conducteur", à moins d'avoir trouvé la machine à remonter le temps  Grimaçant... Plus sérieusement vous redeviendrez "sans antécédent" mais plus jeune conducteur, ça c'est fini, c'est quand on a 18 ans  Tire la langue

Devis auto malussé au:
DEVIS ASSURANCE MALUSSES RESILIES EN LIGNE

Cordialement
Zassur
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« Dernière édition: 28 Août 2013, 08:42:29 am par zassur38 » Journalisée

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Shamou
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« Répondre #2 le: 10 Juillet 2008, 12:00:43 pm »

Bonjour,

Zassur38, je viens de lire ta réponse... Et après des recherches sur le net, je ne trouve nul part le fait qu'au bout de 3 mois, nous redevenons à 100. Sur le code d'assurance, il y ai noté seulement qu'au bout de 2 ans sans sinistre, nous revenons à 100.

Peux-tu m'aiguiller ??  Roulement des yeux

Je recherche un article fiable sur les 3 mois....

D'avance merci !

Shamou
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zassur38
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« Répondre #3 le: 10 Juillet 2008, 12:25:53 pm »

Salut Shamou,

Ci-joint l'article:
Article A121-1, article 9.
Le lien est:
http://www.buzzassurance.org/wiki/codes:extraits_code_des_assurances#titre_ii_regles_relatives_aux_assurances_de_dommages_non_maritimes1

Extraits:
Art. 9.-La période annuelle prise en compte pour l'application des dispositions de la présente clause est la période de douze mois consécutifs précédant de deux mois l'échéance annuelle du contrat. Si le contrat est interrompu ou suspendu pour quelque cause que ce soit, le taux de réduction ou de majoration appliqué à l'échéance précédente reste acquis à l'assuré mais aucune réduction nouvelle n'est appliquée, sauf si l'interruption ou la suspension est au plus égale à trois mois. Par exception aux dispositions précédentes, la première période d'assurance prise en compte peut être comprise entre neuf et douze mois.

Selon les compagnies les antécédents sont demandés sur les 36 derniers mois, voire les 48 ou 60! Au delà de 3 mois de suspension la compagnie est souveraine dans la reprise ou non du coefficient de réduction-majoration.

Devis auto malussé / résilié au:

http://www.buzzassurance.com/contrat/contrat_auto_malusse_resilie


A+



« Dernière édition: 27 Mai 2010, 07:09:46 am par zassur38 » Journalisée

Zassur
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JONATHAN
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« Répondre #4 le: 29 Septembre 2009, 00:14:48 am »

BONJOUR A TOUS ...

alors voila je voudrai changer de voiture mais j'ai un malus de 1,12,si j'ai bien compris et qu'un malus de 1,25 pourcent s'enlève en 2 ans si il n'y a pas eu d'accident entre temps. hors cela fait un peu plus de deux ans que je n'ai plus eu d'accident. mon assureur me dit qu'il faut 5 ans pour que je redescende a 1?a t-il raison?? au vu de la loi il a tord ... mais je suis encore en jeune conducteur 3 mois , est ce pour cela qu'il faut que j'attende 5 ans?
merci d'avance
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magnon86
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« Répondre #5 le: 20 Juin 2011, 14:27:03 pm »

(Sous-titre : combien de temps pour perdre son malus? Quand on a 2 autos.)
Bonjour,
J'acquiers une voiture en fin de semaine (Mégane coupé) sachant que j'ai déjà un véhicule (Mercedes classe A).
Je sais que le bonus-malus d'un conducteur n'est pas le même pour chaque véhicule :
- si je vends Mercedes avant d'acheter Megane, le malus de l'ancienne voiture s'applique sur la nouvelle
- si je garde les deux, je garde le malus sur Mercedes, et je pars à 1,00 sur Megane.

D'où ma question : au bout de combien de jours je peux revendre la Mercedes sans que son malus ne se reporte sur la Megane nouvellement acquise ?
(Merci d'avance. Éventuellement me citer l'article de loi ou la coutume d'assurance à la source de l'info.)
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magnon86
Invité
« Répondre #6 le: 20 Juin 2011, 14:40:22 pm »

Re-bonjour,
Je viens de tâter le terrain du côté de l'assurance. En fait je viens d'avoir la réponse.
En modification à ce que j'ai dit précédemment :
- si j'ai deux véhicules, A et B, et que j'ai un sinistre avec A ; j'ai un malus sur A ; mais pas sur B, qui suit sa propre progression de bonus-malus (vers le bonus si pas de sinistre sur B). En revendant A, je me débarrasse du malus qui y est associé ; en revendant B, j'abandonne le bonus qui y est associé.
- par contre si j'ai un seul véhicule A, malussé, et que j'achète un véhicule B, ce dernier sera affecté de mon dernier bonus-malus sur A, puisque je n'ai pas d'autre véhicule.
=> Dans mon cas concret, Megane ne part pas à 1,00, mais démarre avec mon malus affecté à la Mercedes.
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cf1
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« Répondre #7 le: 19 Mars 2012, 08:37:23 am »

Bonjour,

Zassur38, je viens de lire ta réponse... Et après des recherches sur le net, je ne trouve nul part le fait qu'au bout de 3 mois, nous redevenons à 100. Sur le code d'assurance, il y ai noté seulement qu'au bout de 2 ans sans sinistre, nous revenons à 100.

Peux-tu m'aiguiller ??
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zassur38
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« Répondre #8 le: 19 Mars 2012, 10:26:31 am »

Bonjour,

Deux choses distinctes:

a) si tu es assuré: 2 ans pour revenir à 100 (Règle de la descente rapide),
b) si tu n'es pas assuré: c'est(très) variable selon les compagnies: parfois 3 mois sans assurance = retour à 100, parfois il faut plus... Le mieux est de demander à chaque assureur à partir de combien de temps sans assurance il considère que tu n'as plus de bonus/malus...

Cdlt
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Zassur
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