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[leolhin]

salut a tous. voilà la situation.
je ne suis plus assuré depuis le 01 janvier 2006 car j'ai été resilié par mon assureur pour non paiement. de plus, avant la resiliation, j'ai eu 1 accident responsable et un retrait de permis pour alcoolemie. il pleut que sur les gens mouillés!!!
depuis cette date, je ne suis plus assuré. je roule avec la voiture de mon amie qui est assurée pour le conducteur de son vehicule. ma question est donc la suivante : dans combien de temps mon passif de mauvais conducteur s'effacera? on m'a dit que 3 ans sans assurance et je reviendrai jeune conducteur. est ce vrai?
merci a vous pour m'eclairer de vos lumieres

[zassur38]

Bonjour et bienvenue chez Buzz Assurance

Il y a deux cas de figure:
1- lorsque vous continuez à être assuré il faut 2 ans révolus pour revenir à un bonus 100,
2- lorsque vous n'êtes plus assuré, ni en tant que conducteur principal, ni en tant que conducteur désigné, 3 mois suffisent pour que votre bonus-malus revienne à 100 (Art A 121-1 du Code des Assurances - http://www.buzzassurance.org/wiki/codes:extraits_code_des_assurances?s=coefficient#titre_ii_regles_relatives_aux_assurances_de_dommages_non_maritimes)

En revanche, je suis au regret de vous dire que vous ne redeviendrez plus jamais "jeune conducteur", à moins d'avoir trouvé la machine à remonter le temps  ... Plus sérieusement vous redeviendrez "sans antécédent" mais plus jeune conducteur, ça c'est fini, c'est quand on a 18 ans 
Cordialement
Zassur

[Shamou]

Bonjour,

Zassur38, je viens de lire ta réponse... Et après des recherches sur le net, je ne trouve nul part le fait qu'au bout de 3 mois, nous redevenons à 100. Sur le code d'assurance, il y ai noté seulement qu'au bout de 2 ans sans sinistre, nous revenons à 100.

Peux-tu m'aiguiller ?? 

Je recherche un article fiable sur les 3 mois....

D'avance merci !

Shamou

[zassur38]

Salut Shamou,

Ci-joint l'article:
Article A121-1, article 9.
Le lien est:
http://www.buzzassurance.org/wiki/codes:extraits_code_des_assurances#titre_ii_regles_relatives_aux_assurances_de_dommages_non_maritimes1

Extraits:
Art. 9.-La période annuelle prise en compte pour l'application des dispositions de la présente clause est la période de douze mois consécutifs précédant de deux mois l'échéance annuelle du contrat. Si le contrat est interrompu ou suspendu pour quelque cause que ce soit, le taux de réduction ou de majoration appliqué à l'échéance précédente reste acquis à l'assuré mais aucune réduction nouvelle n'est appliquée, sauf si l'interruption ou la suspension est au plus égale à trois mois. Par exception aux dispositions précédentes, la première période d'assurance prise en compte peut être comprise entre neuf et douze mois.

Selon les compagnies les antécédents sont demandés sur les 36 derniers mois, voire les 48 ou 60! Au delà de 3 mois de suspension la compagnie est souveraine dans la reprise ou non du coefficient de réduction-majoration.

A+

Zassur